Relatifs aux Intermédiaires en Opérations de Bourse

– Règlement COSOB n° 15-01 du 15 avril 2015 relatif aux conditions d’agrément, aux obligations et au contrôle des Intermédiaires en Opérations de Bourse.

– Règlement COSOB n° 03-04 du 18-03-2003 modifiant et complétant le règlement  COSOB n°97-01  du 18-11-1997 relatif à la participation des IOB au  capital de la société de gestion de la bourse des valeurs.

– Règlement COSOB n° 97-02 du 18-11-1997 relatif aux conditions d’inscription des  agents habilités à effectuer des négociations de valeurs mobilières.

– Règlement COSOB n° 97-01 du 18-11-1997 relatif à la participation des IOB au  capital de la société de gestion de la bourse des valeurs.

– Instruction COSOB n°16-04 du 18 décembre 2016 portant sur les fonctions et les conditions de qualification et d’inscription du responsable de la conformité.

– Instruction COSOB n°16-03 du 18 avril 2016 fixant les éléments constituant le dossier joint à la demande d’agrément en qualité d’Intermédiaire en Opérations de Bourse.

– Instruction COSOB n°16-02  du 24 février 2016 relative aux conditions d’honorabilité que doit remplir le dirigeant de l’Intermédiaire en Opérations de Bourse – société commerciale.

– Instruction COSOB n°16-01  du 24 février 2016 relative aux conditions de qualification que doivent remplir le dirigeant assumant la direction générale de l’Intermédiaire en Opérations de Bourse – société commerciale et le responsable de la structure « Intermédiaire en Opérations de Bourse » au sein des banques et des établissements financiers.

– Instruction COSOB n°00-01 du 11 juin 2000 fixant les règles prudentielles de gestion des IOB.

– Instruction COSOB n°99-05 du 30 mars 1999 relative à la tenue de compte de la comptabilité des titres par les IOB.

– Instruction COSOB n°99-03 du 30 mars 1999 relative à la délivrance de la carte professionnelle.

– Instruction COSOB n°99-02  du 30 mars 1999 relative aux registres que doivent tenir les IOB.

 -Lignes directrices sur les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle dans le cadre de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Notes communes aux  IOB et aux officiels du parquet :

   – Note 1: Traitement des transactions de bloc et des ordres dont la taille est supérieure ou égale à la taille normale d’une transaction de Bloc – 23 octobre 2017.

   – Note 2: Obligation  d’exécution des ordres des clients aux meilleures conditions du marché – 28 juin 2018.