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Relatifs aux émetteurs
Règlement COSOB n° 04-01 du 20 Joumada el Oula 1425 correspondant au 08 Juillet 2004, modifiant et complétant le règlement COSOB N°96-02 du 22 Juin 1996 relatif à l’information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières

Relatifs à la SGBV
Règlement COSOB n° 04-02 du 20 Joumada EL Oula du 27 Ramadhan 1425 correspondant au 10 novembre 2004 relatif aux conditions de négociations hors bourse des obligations cotées en bourse

Instruction COSOB n° 01/ 2005 du 24/ 05/ 2005 fixant certaines conditions de négociation
hors bourse des obligations cotées en bourse


Relatifs aux intermedaires en opérations de bourse
Règlement COSOB n° 04-03 du 24 Rajab 1425 correspondant au 09 Septembre 2004 relatif au fonds de garantie


  Lois
  Ordonnances
  Décrets
 

Arrêtés

  Règlements et instructions :
  Relatifs à la COSOB
  Relatifs à la SGBV
  Relatifs aux dépositaire central des titres
  Relatifs aux intermédiaires en opérations de bourse
  Relatifs aux teneurs de comptes conservateurs
  Relatifs aux émetteurs
  Relatifs aux OPCVM


 

 

 

COSOB : 17, Campagne CHKIKEN, 16045 - Val d’Hydra - Alger. Tél : +213 (0) 21 59 10 15   Fax : + 213 (0) 21 59 10 23

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