Relatifs aux Émetteurs

• Règlement COSOB n° 96-02 du 06 Ssafar 1417 correspondant au 22 juin 1996 relatif à l'information à publier par les Sociétés et Organismes faisant Appel Public à l'Épargne lors de l'Émission de Valeurs Mobilières. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n°2000-02 du 14 Choual 1420 correspondant au 20 Janvier 2000 relatif à l'information à publier par les sociétés dont les valeurs sont cotées en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 03-03 du 15 Moharrem 1424 correspondant au 18 Mars 2003 relatif à la déclaration de franchissement de seuils de participation dans le capital des sociétés dont les actions sont admises aux négociations en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 04-01 du 20 Joumada el Oula 1425 correspondant au 08 Juillet 2004, modifiant et complétant le règlement COSOB N°96-02 du 22 Juin 1996 relatif à l’information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l’épargne lors de l’émission de valeurs mobilières. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°97-03 du 30 Novembre 1997 portant application du règlement COSOB n°96-02 du 22 juin 1996 relatif à l'information à publier par les sociétés et organismes faisant appel public à l'épargne. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n° 98-01 du 30 Avril 1998 relative à l'admission de valeurs mobilières aux négociations en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB N° 03-05 du 21décembre 2003 Définissant le modèle type des déclarations de franchissements de seuils de participation et d'intention. pdf français | pdf arabe