Relatifs aux Intermédiaires en Opérations de Bourse

• Règlement COSOB n° 96-03 du 17 Safar 1417 correspondant au 03 Juillet 1996 relatif aux conditions d'agrément, aux obligations et au contrôle des intermédiaires en opérations de bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 97-02 du 17 Radjeb 1418 correspondant au 18 Novembre 1997 relatif aux conditions d'inscription des agents habilités à effectuer des négociations de valeurs mobilières en bourse. pdf français pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 03-04 du 15 Moharrem 1424 correspondant au 18 Mars 2003 modifiant et complétant le règlement COSOB n° 97-01 du 18 Novembre 1997 relatif à la participation des intermédiaires en opérations de bourse au capital de la société de gestion de la bourse des valeurs mobilières (SGBV). pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 04-03 du 24 Rajab 1425 correspondant au 09 Septembre 2004 relatif au fonds de garantie. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n° 97-01 du 30 Novembre 1997 fixant les modalités d'agrément des intermédiaires en opérations de bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99-01 du 03 Mars 1999 relative au formulaire d'ouverture de compte. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99-02 du 03 Mars 1999 relative aux registres que doivent tenir les intermédiaires en opérations de bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99-03 du 16 Juin 1999 relative à la délivrance de la carte professionnelle. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99-05 du 17 Octobre 1999 relative à la tenue de la comptabilité des titres par les intermédiaires en opérations de bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction n°2000-001 fixant les règles prudentielles de gestion des intermédiaires en opérations de bourse. pdf français | pdf arabe