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Relatifs au Dépositaire Central des Titres
Règlement COSOB n° 03-01 du 15 Moharrem 1424 Correspondant au 18 Mars 2003 portant règlement général du dépositaire central des titres. pdf français | pdf arabe
Règlement COSOB n°03-05 du 15 Moharrem 1424 correspondant au 18 Mars 2003 relatif à la participation au capital social du dépositaire central des titres. pdf français | pdf arabe
Instruction COSOB n° 02/2010 du 15 juin 2010 relative aux documents à transmettre à la COSOB par le dépositaire central des titrespdf français | pdf arabe