Relatifs à la Société de Gestion de la Bourse des Valeurs Mobilières

• Règlement COSOB n° 97-03 du 17 Radjeb 1418 correspondant au 18 Novembre 1996 relatif au règlement général de la bourse des valeurs mobilières. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 04-02 du 20 Joumada EL Oula du 27 Ramadhan 1425 correspondant au 10 novembre 2004 relatif aux conditions de négociations hors bourse des obligations cotées en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
  
• Règlement COSOB n°09-03 du Aouel Dhou El Hidja 1430 correspondant au 18 novembre 2009 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la société de gestion de la bourse des valeurs sur les opérations effectuées en bourse pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99/04 du 11/10/99 relative aux coupons des titres de créance. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n° 01/ 2009 du 12/ 07/ 2009 fixant les conditions de négociation
  hors bourse des obligations cotées en bourse pdf français | pdf arabe
  
  
  
• Instruction COSOB n° 01/2010 du 15 juin 2010 relative aux documents et renseignements
  que la Société de Gestion de la Bourse des Valeurs doit transmettre à la COSOB pdf français | pdf arabe