Relatifs à la Société de Gestion de la Bourse des Valeurs Mobilières

• Règlement COSOB n° 97-03 du 17 Radjeb 1418 correspondant au 18 Novembre 1996 relatif au règlement général de la bourse des valeurs mobilières. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 98-01 du 24 Joumada Ethani 1419 fixant les règles de calcul des commissions perçues par la société de gestion de la bourse des valeurs sur les opérations effectuées en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Règlement COSOB n° 04-02 du 20 Joumada EL Oula du 27 Ramadhan 1425 correspondant au 10 novembre 2004 relatif aux conditions de négociations hors bourse des obligations cotées en bourse. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n°99-04 du 11/10/99 relative aux coupons des titres de créance. pdf français | pdf arabe
  
  
• Instruction COSOB n° 01/ 2009 du 12/ 07/ 2009 fixant les conditions de négociation
  hors bourse des obligations cotées en bourse pdf français | pdf arabe