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Objet : Traitement des transactions de bloc et des ordres dont la taille est supérieure ou égale à la taille normale d’une transaction de Bloc

En vue d’assurer une compréhension correcte de l’article 104 du règlement n° 97-03 du 18 novembre 1997 portant règlement général de la bourse complété et modifié, la COSOB apporte des éclaircissements les précisions suivants :

Pour rappel l’article 104 stipule : « Est considérée comme transaction de blocs, la transaction portant sur une quantité déterminée de titres, convenue entre l’intermédiaire en opérations de bourse acheteur et l’intermédiaire en opérations de bourse vendeur, et autorisée selon les principes définis dans le présent règlement. ». Ainsi,

  1. Une transaction de bloc est définie en tant que telle lorsque les deux conditions suivantes sont vérifiées en même temps :
      a. Elle porte sur un volume de titre égal ou supérieur à la taille normale de Bloc ;
      b. Les deux parties Acheteur et Vendeur se sont entendues, préalablement à sa déclaration à la bourse, sur les
    conditions de la transaction.

 

  1. L’autorisation de la transaction de bloc ne vaut pas obligation de réalisation de la transaction en dehors du carnet central. L’autorisation est demandée par l’acheteur et le vendeur pour bénéficier des avantages (fourchettes flexibles) accordés aux transactions de bloc réalisées en hors bourse.

 

  1. Les ordres d’achat ou de ventes portant sur un volume de titre égal ou supérieur à la taille normale de bloc peuvent être présentés en intégralité, pour exécution, dans le carnet central, conformément aux règles habituelles du marché, lorsque l’acheteur et/ou le vendeur ne souhaitent pas bénéficier des avantages prévus pour les transactions de bloc réalisées en hors bourse.