Agréments et habilitations
Agréments
Radiation IOB
Habilitations
Agréments :
Décision n°04/023 du 20/12/2004, la commission a accordé un agrément, à la Banque algérienne de Développement Rural (BADR) pour exercer l'activité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n°04/024 du 20/12/2004, la commission a accordé un agrément, à la Banque Nationale d'Algérie (BNA) pour exercer l'activité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 04/025 du 20/12/2004, la commission a accordé un agrément, à la Banque de Développement Local (BDL) pour exercer l'activité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n°04/026 du 20/12/2004, la commission a accordé un agrément, à la Banque de Extérieure d'Algérie (BEA) pour exercer l'activité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n°05/001 du 17/01/2005, la commission a accordé un agrément, à la CNEP Banque pour exercer l'activité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Radiation IOB
Décision n° 05/003 du 20/03/2005, La Commission a procédée à la radiation de la Société financière en conseil et placement par abréviation SOFICOP Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 05/004 du 20/03/2005, la commission a procédée à la radiation de la Société générale financière par abréviation SOGEFI Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 05/005 du 20/03/2005, la commission a procédée à la radiation d’ERRACHED EL MALI Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 05/006 du 20/03/2005, la commission a procédée à la radiation de la Société de placement des valeurs mobilières BADR/CAAR par abréviation SPDM B/C Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 05/007 du 20/03/2005, la commission a procédée à la radiation de l’UB BROKERAGE Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Décision n° 04/012 du 13/09/2004, la commission a procédée à la radiation de Algiers Investment
Partenership-AIP Spa en qualité d'Intermédiaire en Opérations de Bourse.
Habilitations :
Décision n° 04/001 du 24/02/2004, la Banque de Extérieure d'Algérie (BEA) est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n° 04/002 du 24/02/2004, la Banque de Développement Local (BDL) est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n°04/003 du 24/02/2004, la Banque algérienne de Développement Rural (BADR) est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n°04/004 du 26/02/2004, le Crédit Populaire d'Algérie (CPA) est habilité en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n°04/006 du 14/03/2004, la Banque Nationale d'Algérie (BNA) est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n°04/011 du 13/07/2004, la la CNEP Banque est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
Décision n°05/015 du 17/11/2005, la Banque BNP PARIBAS EL DJAZAIR est habilitée en qualité de teneur de compte-conservateur de titres.
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